1.7.4.2 Contenu du manuel d’utilisation

1.7.4.2 Contenu de la notice d’instructions
1. La notice d’instructions doit, le cas échéant, contenir au moins les informations suivantes :
a) La raison sociale du fabricant et son adresse complète et, le cas échéant, celle du représentant du fabricant.
b) La désignation de la machine ou du produit associé telle qu’elle figure sur la machine elle-même ou sur le produit associé, à l’exception du numéro de série (voir point 1.7.3).
c) La déclaration UE de conformité, ou l’adresse Internet ou le code lisible par machine permettant d’accéder à la déclaration UE de conformité, conformément à l’article 10, paragraphe 8.
d) Une description générale de la machine ou du produit associé.
e) Les dessins, schémas, descriptions et explications nécessaires au fonctionnement, à l’entretien et aux réparations de la machine ou du produit associé et pour vérifier son bon fonctionnement.
f) Une description des postes de travail susceptibles d’être occupés par des opérateurs.
g) Une description de l’usage prévu de la machine ou du produit associé.
h) Des avertissements relatifs aux utilisations de la machine ou du produit associé qui ne doivent pas être effectuées mais que l’expérience montre possibles.
i) Les instructions de montage, d’installation et de raccordement de la machine ou du produit associé, y compris les dessins, schémas et dispositifs de fixation ainsi que l’indication du châssis ou de l’installation sur lesquels la machine ou le produit associé doit être monté.
j) Les instructions d’installation et de montage visant à réduire le bruit ou les vibrations.
k) Les instructions de mise en service et d’utilisation de la machine ou du produit associé et, si nécessaire, les instructions pour la formation des opérateurs.
l) Des informations sur les risques résiduels malgré les mesures de protection intégrées et les mesures de protection complémentaires prises.
m) Des instructions relatives aux mesures de protection que l’utilisateur doit prendre, y compris, le cas échéant, les équipements de protection individuelle à fournir.
n) Les caractéristiques essentielles des outils pouvant être montés sur la machine ou le produit associé.
o) Les conditions dans lesquelles la machine ou le produit associé satisfait aux exigences de stabilité lors de l’utilisation, du transport, du montage, du démontage, de la mise hors service, des essais et en cas de défaillance prévisible.
p) Des instructions permettant de réaliser en sécurité le transport, la manutention et le stockage, en indiquant la masse de la machine ou du produit associé et des éléments constitutifs, si ceux-ci doivent régulièrement être transportés séparément.
q) La procédure à suivre en cas d’incident ou de défaillance. Si un blocage peut survenir, la procédure à suivre pour le lever sans risque doit être indiquée.
r) Une description des réglages et de la maintenance à effectuer par l’utilisateur ainsi que des mesures de maintenance préventive à prendre compte tenu de la conception et de l’utilisation de la machine ou du produit associé.
s) Des instructions sur la manière d’effectuer en sécurité les réglages et la maintenance, y compris les mesures de protection à prendre pendant ces opérations.
t) La spécification des pièces de rechange à utiliser lorsque celles-ci ont une incidence sur la santé et la sécurité des opérateurs.
u) Les informations suivantes sur les émissions de bruit aérien :
i) Le niveau de pression acoustique d’émission pondéré A aux postes de travail, s’il dépasse 70 dB (A). Si le niveau ne dépasse pas 70 dB (A), cela doit être indiqué.
ii) La valeur de crête instantanée du niveau de pression acoustique d’émission pondéré C aux postes de travail, si elle dépasse 63 Pa (130 dB rapportés à 20 μPa).
iii) Le niveau de puissance acoustique pondéré A de la machine ou du produit associé si le niveau de pression acoustique d’émission pondéré A aux postes de travail dépasse 80 dB (A).
Ces valeurs doivent être soit la valeur effectivement mesurée pour la machine ou le produit associé concerné, soit fondées sur des mesures effectuées sur une machine techniquement comparable ou sur un produit associé techniquement comparable, correspondant à la machine ou au produit associé à fabriquer.
Pour les machines de très grande taille ou un produit associé, le niveau de pression acoustique d’émission pondéré A en des points déterminés autour de la machine ou du produit associé peut être indiqué à la place du niveau de puissance acoustique pondéré A.
Si les normes harmonisées ou les spécifications communes adoptées par la Commission conformément à l’article 20, paragraphe 3, ne peuvent pas être appliquées, les niveaux sonores doivent être mesurés selon la méthode la plus appropriée pour la machine ou le produit associé.
Lorsque des valeurs de bruit sont indiquées, l’incertitude relative à ces valeurs doit être précisée. Les conditions de fonctionnement de la machine ou du produit associé pendant la mesure ainsi que les méthodes de mesure utilisées doivent être indiquées.
Si des postes de travail n’ont pas été définis ou ne peuvent pas l’être, les niveaux de pression acoustique pondérés A doivent être mesurés à une distance de 1 m de la surface de la machine ou du produit associé et à 1,6 m du sol ou de la plateforme d’accès. La position et la valeur du niveau maximal de pression acoustique doivent être indiquées.
Pour les machines ou produits associés réduisant le bruit, la notice d’instructions doit, le cas échéant, indiquer comment l’équipement doit être correctement monté et installé (voir également le point 1.7.4.2.1 j).
Lorsque d’autres exigences relatives à la mesure du niveau de pression acoustique ou du niveau de puissance acoustique sont fixées dans des actes juridiques spécifiques de l’Union, ces actes s’appliquent et les exigences correspondantes du présent point ne s’appliquent pas.
v) Des informations sur les précautions nécessaires, les dispositifs et les moyens permettant le secours immédiat et sans danger des personnes.
w) Des informations sur le rayonnement émis à l’opérateur et aux personnes exposées, lorsque la machine ou le produit associé peut émettre un rayonnement non ionisant susceptible de porter atteinte aux personnes, en particulier aux personnes portant des dispositifs médicaux implantables actifs ou non actifs.
x) Si la conception de la machine ou du produit associé permet l’émission de substances dangereuses par la machine ou le produit associé, les caractéristiques du dispositif de collecte, de filtration ou d’évacuation, si un tel dispositif n’est pas fourni avec la machine ou le produit associé, ainsi que l’un des éléments suivants :
i) Le débit d’émission de matières et substances dangereuses par la machine ou le produit associé.
ii) La concentration de matières ou substances dangereuses autour de la machine ou du produit associé provenant de la machine ou du produit associé ou des matériaux ou substances utilisés conjointement avec la machine ou le produit associé.
iii) L’efficacité du dispositif de collecte ou de filtration et les conditions à respecter pour maintenir cette efficacité dans le temps.
Les valeurs visées au premier alinéa doivent soit être effectivement mesurées pour la machine ou le produit associé concerné, soit être établies sur la base de mesures réalisées sur une machine ou un produit associé techniquement comparable, représentatif de l’état de la technique.