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Comparaison des exigences légales : directive Machines vs règlement Machines

1.5.4 Erreurs de montage

Texte législatif de la directive Machines

1.5.4 Erreurs de montage
Les erreurs susceptibles de se produire lors du montage ou du remontage de certaines pièces et d'entraîner des risques doivent être éliminées par la conception et la fabrication des pièces ou, si cela n'est pas possible, par l'apposition d'informations sur les pièces elles-mêmes et/ou sur leurs enveloppes. Les mêmes informations doivent être fournies sur les pièces mobiles et/ou sur leurs enveloppes, lorsque le sens du mouvement doit être connu pour éviter un risque.
Si nécessaire, des informations complémentaires sur de tels risques doivent être fournies dans la notice d'instructions.
Si des raccordements incorrects peuvent entraîner des risques, les raccordements erronés doivent être rendus impossibles par la conception même ou, si cela n'est pas possible, par l'apposition d'informations sur les éléments à
raccorder et le cas échéant sur les dispositifs de raccordement.

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Texte juridique du règlement sur les machines

1.5.4 Erreurs de montage
Les erreurs susceptibles d'être commises lors du montage ou du remontage de certaines pièces et pouvant engendrer des risques doivent être éliminées par la conception et la fabrication des pièces ou, si cela n'est pas possible, par l'apposition d'informations sur les pièces elles-mêmes ou sur leurs enveloppes. Les mêmes informations doivent être fournies sur les pièces mobiles ou sur leurs enveloppes lorsque le sens du mouvement doit être connu pour éviter un risque.
Si nécessaire, des indications complémentaires concernant de tels risques doivent être fournies dans la notice d'instructions.
Si des raccordements erronés peuvent engendrer des risques, les raccordements incorrects doivent être rendus impossibles par la conception même ou, si cela n'est pas possible, par l'apposition d'informations sur les éléments à raccorder et, le cas échéant, sur les organes de raccordement.

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