Comparaison des exigences légales : directive Machines vs règlement Machines
1.5.13 Émission de matériaux et de substances dangereux
Texte législatif de la directive Machines
1.5.13 Émission de matériaux et substances dangereux
Une machine doit être conçue et fabriquée de manière à ce que les risques d’inhalation, d’ingestion, de contact avec la peau, les yeux et les muqueuses, ainsi que de pénétration cutanée, liés aux matériaux et substances dangereux produits par la machine, puissent être évités.
Si une source de risque ne peut pas être éliminée, la machine doit être équipée de manière à ce que les matériaux et substances dangereux puissent être confinés, évacués, rincés à l’eau, filtrés ou traités par toute autre méthode aussi efficace.
Si le procédé n’est pas entièrement clos en fonctionnement normal de la machine, les dispositifs de confinement et/ou d’évacuation doivent être placés de manière à obtenir une efficacité maximale.
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Texte juridique du règlement sur les machines
1.5.13 Émission de matériaux et substances dangereux
Une machine doit être conçue et fabriquée de manière à ce que les risques d’inhalation, d’ingestion, de contact avec la peau, les yeux et les muqueuses, ainsi que de pénétration cutanée, liés aux matériaux et substances dangereux produits par la machine, puissent être évités.
Si une source de risque ne peut pas être éliminée, la machine doit être équipée de manière à ce que les matériaux et substances dangereux puissent être confinés, évacués, rincés à l’eau, filtrés ou traités par toute autre méthode aussi efficace.
Si le procédé n’est pas entièrement clos en fonctionnement normal de la machine, les dispositifs de confinement et/ou d’évacuation doivent être placés de manière à obtenir une efficacité maximale.
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