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Comparaison des exigences légales : directive Machines vs règlement Machines

1.5.3 Alimentation en énergie autre que l’électricité

Texte législatif de la directive Machines

1.5.3 Alimentation en énergie autre que l’électricité
Lorsque les machines sont entraînées par une énergie autre que l’électricité, la machine doit être conçue, fabriquée et équipée de manière à éviter tous les risques potentiels liés à ces sources d’énergie.

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Texte juridique du règlement sur les machines

1.5.3 Alimentation en énergie autre que l’électricité
Lorsque des machines ou des produits associés sont alimentés par une énergie autre que l’électricité, ils doivent être conçus, fabriqués et équipés de manière à éviter tous les risques potentiels liés à ces sources d’énergie.

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