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Comparaison des exigences légales : directive Machines vs règlement Machines

1.5.10 Rayonnement

Texte législatif de la directive Machines

1.5.10 Rayonnement
Les émissions de rayonnement non souhaitées provenant de la machine doivent être éliminées ou réduites à des niveaux n’ayant aucun effet nocif sur les personnes.
Toutes les émissions fonctionnelles de rayonnement ionisant doivent être limitées au niveau le plus faible suffisant pour permettre à la machine de fonctionner correctement lors de l’installation, de l’exploitation et du nettoyage. S’il existe des risques
les mesures de protection nécessaires doivent être prises.
Toutes les émissions fonctionnelles de rayonnement non ionisant lors de l’installation, de l’exploitation et du nettoyage doivent être limitées à des niveaux n’ayant aucun effet nocif sur les personnes.

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Texte juridique du règlement sur les machines

1.5.10 Rayonnements
Les émissions indésirables de rayonnements provenant des machines ou des produits associés doivent être éliminées ou réduites à des niveaux n’ayant aucun effet nocif sur les personnes.
Toutes les émissions fonctionnelles de rayonnements ionisants doivent être limitées au niveau le plus bas suffisant pour permettre à la machine ou au produit associé de fonctionner correctement pendant l’installation, l’exploitation et le nettoyage. En présence de risques, les mesures de protection nécessaires doivent être mises en œuvre.
Toutes les émissions fonctionnelles de rayonnements non ionisants pendant l’installation, l’exploitation et le nettoyage doivent être limitées à des niveaux n’ayant aucun effet nocif sur les personnes.

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