Marquage CE d’une machine en l’absence de norme C - voici comment les fabricants de machines devraient procéder en pratique.
Toutes les machines sont soumises aux exigences de marquage CE - y compris les machines pour lesquelles il n’existe pas de norme C applicable.
Les machines spéciales ne sont pas exemptées des exigences CE - bien au contraire. En l’absence de norme C, des exigences plus élevées s’appliquent en matière de documentation, de méthodologie et de compétence technique.
C’est précisément là que la plateforme Noex aide à mettre en place la bonne structure et le bon accompagnement.
Chez Noex, nous travaillons souvent avec des fabricants qui développent des solutions personnalisées pour lesquelles aucune norme C spécifique à la machine n’est disponible. Pourtant, le marquage CE reste obligatoire.
Qu’est-ce que cela implique pour vous, en tant que fabricant ?
Vous devez démontrer que la machine satisfait aux exigences selon la meilleure solution technique disponible.
La machine doit être conçue et documentée conformément à la Directive Machines 2006/42/CE ou, à partir du 20 janvier 2027, conformément au Règlement Machines UE 2023/1230.
N’oubliez pas l’évaluation des risques - elle constitue une partie essentielle de la documentation technique. Si vous souhaitez en savoir plus sur l’évaluation des risques, vous pouvez consulter notre article « Évaluation des risques pour les machines en 5 étapes ».
Vous devez documenter vos choix de conception et vous devriez utiliser les normes A et B, par exemple :
Norme A :
ISO 12100 - Principes généraux de conception - Appréciation du risque et réduction du risque.
Normes B
ISO 13854 - Distances minimales pour éviter l’écrasement de parties du corps
ISO 13855 - Positionnement des dispositifs de protection en fonction de l’approche du corps humain
ISO 13857 - Distances de sécurité empêchant l’accès des bras et des jambes aux zones dangereuses
60204-1 (exigences de sécurité pour les équipements électriques)
ISO 13849-1 - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 1 : Principes généraux de conception
ISO 13849-2 - Systèmes de commande - Parties relatives à la sécurité des systèmes de commande - Partie 2 : Validation
Constituez une documentation technique complète - elle comprend notamment :
Description générale de la machine
L’évaluation des risques, incluant la sécurité fonctionnelle vérifiée (PL/SIL)
La notice d’instructions (dans la langue requise).
La déclaration CE/UE de conformité (DoC/Declaration of Conformity) correctement établie.
Vous souhaitez savoir plus précisément ce que doit contenir la documentation technique de fabrication ? vous pouvez en lire davantage ici
Il s’agit de documenter que la machine est conçue conformément aux règles de l’art en vigueur - pas d’improviser ni de simplifier à l’excès.
C’est exactement ce que Noex vous aide à faire - difficile de se tromper, facile de faire juste - aucune excuse !
